Editeur

Atelier Art et Mouvement
R-d-c de l'immeuble "le Suffren"
83000 Toulon (FRANCE)
Tél. : +33 (0)4 94 31 00 08
Mob. : +33 (0)6 61 48 39 79
Mob. : +33 (0)6 12 10 23 32

Responsable de la publication

Magalie DULAC (magalie@art-et-mouvement.com) et Stéphane BERTRAND (stephane@art-et-mouvement.com) responsables de l'atelier Art et Mouvement.

Conception, développement et hébergement

Sypro Technologies
109 place Vicomtesse de Noailles
Le Roqueirol - Bureau n° 5 RDC
83400 Hyères
Tél. : +33 (0)4 94 35 13 65
www.sypro-technologies.com

Droits d'auteur

L'ensemble des éléments constituant le site www.art-et-mouvement.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l'Atelier Art et Mouvement, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs à art-et-mouvement.com n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur.

En conséquence, l'utilisateur de art-et-mouvement.com s'engage à ne pas :

• utiliser ou interroger art-et-mouvement.com pour le compte ou au profit d'autrui ;
• intégrer tout ou partie du contenu de art-et-mouvement.com dans un site tiers, à des fins commerciales ou non ;
• copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d'origine.

La mise en place de liens hypertextes d'un site tiers vers le site www.art-et-mouvement.com nécessite l'accord préalable de l'Atelier Art et Mouvement.

Toute utilisation non expressément autorisée d'éléments du site www.art-et-mouvement.com entraîne une violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L'Atelier Art et Mouvement se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté cette interdiction.

Protection des données personnelles

Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique auprès de l'Atelier Art et Mouvement :
Adresse :
    Atelier Art et Mouvement
    R-d-c de l'immeuble "le Suffren"
    83000 Toulon (FRANCE)

Mail :
    cnil@art-et-mouvement.com

Responsabilités

L'Atelier Art et Mouvement décline toute responsabilité :

• En cas d'interruption du site www.art-et-mouvement.com pour des opérations de maintenance techniques ou d'actualisation des informations publiées ;
• En cas d'impossibilité momentanée d'accès au site www.art-et-mouvement.com (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance ;
• En cas de dommages directs ou indirects causés à l'utilisateur, quelle qu'en soit la nature, résultant du contenu, de l'accès, ou de l'utilisation de art-et-mouvement.com (et/ou des sites qui lui sont liés) ;
• En cas d'utilisation anormale ou d'une exploitation illicite du site www.art-et-mouvement.com. L'utilisateur de du site www.art-et-mouvement.com est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourrait en découler. L'utilisateur renonce également à exercer tout recours contre l'Atelier Art et Mouvement dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.